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Marques déposées par monsieur MERLE André
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CLOS CHAMPVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS CHAMPVEAU
Monsieur MERLE André, Albert, Louis

Numéro de dépôt :
95603961
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque CLOS CHAMPVEAU

Déposée le 27 décembre 1995 par monsieur MERLE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS CHAMPVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est monsieur MERLE André domicilié(e) CHAMPVEAU "La Pierre", 71570 ROMANECHE THORINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CLOS CHAMPVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS CHAMPVEAU est expirée depuis le 27 décembre 2005.

MERLE André a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE PALLOT MERLE , ELS EUROPEAN LOCK SYSTEM A. MERLE , DOMAINE DU CHAMP DU MERLE , VESTA PROTECTION


Monsieur MERLE André, Albert, Louis - CHAMPVEAU "La Pierre", 71570 ROMANECHE THORINS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 4 juin 1998 - Changement d'adresse n°255619 - Publication au BOPI 1998-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, maisons et constructions non métalliques.Vins en provenance de l'exploitation expressément dénommée CLOS CHAMPVEAU

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.